Le tribunal est un lieu où est rendue la justice. C'est là que les personnes en conflit viennent chercher la justice et celles qui n'ont pas respecté la loi sont jugées.

Les tribunaux sont présidés par un juge qui se base sur les textes de loi. C'est généralement lui ou des jurés qui rendent le verdict.

Les types de juridictions

En France

Il existe deux ordres de juridictions :

• l'ordre judiciaire, qui règle les litiges entre les personnes et les atteintes contre les personnes, les biens et la société
• l'ordre administratif, règle les litiges entre les personnes et les personnes publiques

Les tribunaux

Voici une liste non exhaustive des tribunaux existant :

États-Unis

• Cour suprême des États-Unis

Europe

• Cour de Justice des Communautés européennes
• Cour européenne de conciliation et d'arbitrage

France

Voir l'article détaillé : Organisation juridictionnelle (France)

• Conseil constitutionnel

• Tribunal des conflits

• Justice judiciaire
  • Juridiction de proximité
  • Tribunal d'instance
  • Tribunal de grande instance
  • Conseil de prud'hommes
  • Tribunal des affaires de Sécurité Sociale
  • Tribunal de commerce
  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Tribunal de police
  • Tribunal correctionnel
  • Cour d'assises
  • Juge des enfants
  • Tribunal pour enfants
  • Cour d'assises pour mineurs
  • Cour d'assises d'appel
  • Cour d'appel
  • Cour de cassation

• Justice administrative
  • Tribunal administratif
  • Commission des recours des réfugiés
  • Commission départementale d'aide sociale
  • Section disciplinaire des ordres professionnel
  • Commision d'indemnisation des rapatriés
  • Cour administrative d'appel
  • Conseil d'État

Belgique

International

• Tribunal militaire international de Nuremberg
• Tribunal militaire international pour l'extrême-orient (TMIEO)
• Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR)
• Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY)
• Tribunal spécial pour la Sierra Leone (TSSL)
• Cour pénale internationale (CPI)

Voir aussi

• Tribunal est également une extension pour le jeu Morrowind (voir Tribunal)

Justice

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