Un stage est une activité dans le monde professionnel permettant d'apprendre tout en travaillant. Les personnes effectuant un stage sont appelées des stagiaires et sont la plupart du temps des étudiants ou de jeunes adultes se lançant dans la vie professionelle. Des stages ont souvent lieu à la place des vacances d'été, mais peuvent avoir lieu tout au long de l'année.

Un stage peut consister en une pré-embauche, correspondant alors en une période d'essai.

La durée d'un stage est variable, elle peut être de quelques jours seulement jusqu'à plusieurs mois.

Les objectifs d'un stage peuvent être :

• obtenir une expérience professionnelle pour obtenir plus facilement un CDD ou un CDI ensuite ;
• tisser un réseau de relations professionnelles dans un domaine ;
• se lancer dans une nouvelle carrière en apprenant un nouveau métier par le stage.

Stages en France

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Dès le collège, les élèves doivent parfois effectuer un stage en entreprise de deux ou trois jours afin de découvrir le métier qu'ils aimeraient effectuer. Cela leur permet de mieux choisir leur orientation scolaire. En raison de la durée très courte, ces stages sont très rarement rémunérés et consistent souvent davantage à observer qu'à travailler effectivement.

La majorité des stages sont effectués au cours d'un cursus étudiant. En effet, de nombreux diplômes exigent d'avoir effectué un stage de plusieurs mois en entreprise, dans le domaine concerné. Ces stages sont souvent très importants pour l'étudiant, car ils dirigent souvent leur orientation professionnelle future et peuvent également être suivis d'une embauche.

Un stagiaire n'est pas considéré comme un salarié et n'a pas ses droits (bénéfices de la convention collective, cotisation aux charges sociales -retarite, Assedics, Sécurité sociale, congés, exigence d'une rémunération).

Un stage obligatoire est toujours conventionné. Ainsi une convention de stage est signée liant l’établissement d’enseignement, l’entreprise d’accueil et le stagiaire.

Stages obligatoires

Lors des stages obligatoires conventionnésRéglementation des stages en France sur le site de l'URSSAF, la couverture maladie et accident du travail est celle de l'établissement d'enseignement.

En France, la rémunération d'un stagiaire pendant un stage obligatoire est facultative. Un employeur ne paye pas de charges s'il rémunère son stagiaire moins de 30% du SMIC mensuel (plusieurs conditions sont toutefois nécessaires, comme le caractère obligatoire du stage dans un cursus diplômant). S'il souhaite le rémunérer davantage, il paye alors des charges sur l'ensemble de la rémunération versée.

Stages facultatifs

Un stage facultatif n'a pas besoin d'être conventionné entre l'entreprise, l'établissement d'enseignement et le stagiaire. Il est cependant recommandé de conclure une convention pour éviter d'éventuelles contestations (temps de présence dans l’entreprise, délimitations des interventions du stagiaire, etc.).

Les stages facultatifs impliquent (que le stagiaire soit rémunéré ou non) le paiement de charges patronales afin d'assurer la couverture sociale de son stagiaire. Davantage d'explications sur le site de l'URSSAF (cf. liens).

La charte concernant « L'égalité des chances » stipule qu'à partir de trois mois, un stage se doit d'être rémunéré. Cette gratification obligatoire minimale n'a pas encore été fixée.

Stage et impôt sur le revenu

La gratification versée au stagiaire est soumise à l'impôt sur le revenu, sauf si ces trois conditions sont rempliesd'après le ministre de l'économie et des finances, réponse à la question n°37948 du député Jean Besson, 10ème législature, JO du 23/09/1996 page 5055 :

• le stage fait partie intégrante du programme de l'école ou des études ;
• le stage présente un caractère obligatoire ;
• la durée du stage n'excède pas trois mois.

Abus en entreprise

La faible, voire l'absence de rémunération, est parfois utilisée par les employeurs pour embaucher des stagiaires sur un travail qui pourrait être accompli par un employé avec un contrat de travail classique.

Lorsque le chômage est important, les personnes jeunes sont parfois tentées d'effectuer un ou plusieurs stages après la fin de leurs études, plutôt que de rester à l'écart du marché de l'emploi trop longtemps, situation mal perçue par les recruteurs.

Gérard Larcher et François Goulard signent le 26 avril 2006La charte des stages signée, article du Figaro la « charte des stages étudiants en entrepriseLa charte des stages étudiants en entreprise sur le site du gouvernement » (pdf), juridiquement non contraignante, aboutissement d'un travail collégial. Ce texte associe 4 confédérations patronales, 3 organisations représentatives étudiantes, le collectif génération précaire[http://www.generation-precaire.org Site internet du collectif militant génération précaire ainsi que les représentants de 3 conférences de l'enseignement supérieur. Même s'ils ont participé à l'élaboration de la charte, le collectif génération précaire et l'UNEF ont refusé de signer ce texte.

Ce document positionne le stage dans un parcours d'acquisition de connaissances qui ne peut être assimilé à un emploi. Il énonce, à ce titre, les garanties permettant au stage de remplir sa fonction pédagogique en impliquant plus étroitement l'entreprise d'accueil et l'établissement d'enseignement supérieur aux côtés de l'étudiant. Ces garanties seront appelées à être détaillées dans la convention de stage type figurant en annexe, et qui fera l'objet d'un décret.

Références

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Voir aussi

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• Alternance
• Contrat d'apprentissage
• Contrat d'insertion professionnelle, retiré
• Contrat première embauche, abrogé

Droit du travail

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