État

L’État est une entité gouvernant l’organisation d'un pays, dont la structure est juridique, qui est délimité par des frontières territoriales et constitué d’institutions lui assurant un pouvoir suprême (la souveraineté).

Dans un système fédéral, il arrive que les deux niveaux de souveraineté qui co-existent permettent l’existence de plusieurs États dans une même fédération. Aux États-Unis, exemple de système fédéral, outre l’État fédéral (Washington, D.C.) on retrouve cinquante (50) États locaux, possédant des organes législatifs, exécutifs et judiciaires propres qui exercent, selon la division des pouvoirs prévue dans la Constitution états-unienne, un droit souverain dans leurs champs de compétence. L’Union européenne est une organisation supranationale mais n’est pas un État : les pays membres de l'U.E. sont tous des États, l’Union européenne avec son Parlement, sa Cour de Justice des Communautés européennes et ses autres organes possède seulement certains attributs de l’État.

D'après Max Weber dans Le Savant et le Politique, « l’État est une entreprise politique à caractère institutionnel dont la direction administrative revendique avec succès dans l’application de ses règlements le monopole de la contrainte physique légitime sur un territoire donné », c'est-à-dire qu'il est le seul à pouvoir faire respecter les lois à travers l'armée, la justice et la police.

L’État est la forme dominante du pouvoir politique mais celle-ci n’est pas universelle. Pierre Clastres a montré qu’il peut exister des sociétés sans État, voire contre l’État : des sociétés primitives (par exemple les Inuits) où il n’y a ni hiérarchie des pouvoirs, ni autorité. Cependant, cette forme de pouvoir politique ne peut s’appliquer qu’à de petites communautés.

Un pays est une désignation géographique. La nation ne se confond pas avec l’État même si elle recouvre souvent l’ensemble de son peuple en Europe de l’Ouest (modèle de l’État-nation). Le gouvernement est l’une des institutions par lesquelles l’État exerce son pouvoir.

« Nous entendons par État toute entreprise politique de caractère institutionnel lorsque et tant que sa direction administrative revendique avec succès dans l’application des règlements le monopole de la violence physique légitime. » Telle est la définition de l’État donnée par le sociologue Max Weber dans son livre posthume Le Savant et le Politique. Définir l’État a toujours été source de conflit dans le monde académique.

En matière de définition de l’État, le relativisme s’impose. L’État n’est qu’une forme d’organisation politique de la société. Il y a eu la Polis grecque, l’Imperium romain, le Saint Empire romain germanique… et il y a eu l’État. L’État est la forme d’organisation du politique qui s’est développée à l’époque moderne (c.-à-d. à partir de la Renaissance) en Europe occidentale, et il s’est ensuite exporté dans le monde entier jusqu’à devenir aujourd’hui le mode d’organisation politique dominant. Cependant, toutes les sociétés ne se sont pas organisées en États (Pierre Clastres parle de « sociétés sans État ») et l’État n’est pas partout le même. Il convient donc de s’attacher dans l’étude de l’État aux singularités et aux régularités du phénomène étatique (Georg Simmel).

Par ailleurs, on peut appréhender l’État à un moment de l’histoire, mais ce n’est pas pour autant qu’il n’est pas né ou qu’il n’évolue pas. Il convient donc dans la tentative de définir ce qu’est l’État d’adopter une double perspective, à la fois synchronique (à un instant « t ») et diachronique (au fil du temps).

Perspective synchronique

Dans une approche synchronique, c.-à-d. à un instant « t », l’État peut être appréhendé au moyen du droit ou au moyen de la sociologie.

L’État in abstracto, perspective juridique

La théorie juridique a eu beaucoup de mal à définir ce qu’était l’État. Plusieurs écoles se sont affrontées sur ce terrain ; on retiendra ici les trois grandes perspectives de l’approche juridique.

L’État de puissance, Maurice Hauriou

La théorie de l’État puissance remonte aux ouvrages de Nicolas Machiavel, de Thomas Hobbes et de Jean Bodin. Dans cette approche, l’État est caractérisé par sa souveraineté interne et externe. L’État est un Léviathan dont la fonction est de maintenir l’ordre dans la société dont il assure la direction.

Dans les premières conceptions de l’État de Puissance, l’État incarne l’intérêt général et dispose alors d’un certain nombre de prérogatives qui émanent de sa souveraineté, notamment le pouvoir de créer le droit et de prendre des actes administratifs unilatéraux (AAU) qui s’imposent aux individus sans leur consentement. L’État dispose alors de la personnalité morale, il est une personne au même titre que le citoyen.

Maurice Hauriou introduit au début du l’idée de l’élection du Président de la République au suffrage universel.

L’État de droit, Hans Kelsen

Pour l’Américain d’origine autrichienne Hans Kelsen et l’école allemande de l’État de droit, ce n’est pas l’État qui produit le droit, mais l’ordre juridique (c.-à-d. la hiérarchie des normes) qui produit l’État. L’État ne serait alors que l’émanation du droit qui limiterait sa puissance d’arbitraire. Dans cette perspective, l’État n'est plus défini comme dans la théorie de l’État de Puissance par sa souveraineté, mais par son identification à un ordre juridique et sa soumission au droit.

Hans Kelsen appartient au mouvement du positivisme juridique.

Cette théorie allemande de l’État de droit a été reprise par Raymond Carré de Malberg qui a essayé de transposer cette théorie en France. Pour assurer la pérennité du droit, il faut que la hiérarchie des normes juridiques soit garantie et qu’il existe un contrôle juridictionnel pour faire respecter cette hiérarchie des normes de façon à forcer l’État à respecter le droit. Ce contrôle juridictionnel de l’État existe depuis l’arrêt du Tribunal des conflits (TC), 1873, Blanco.

L’État de service, Léon Duguit

Pour Léon Duguit, l’État n’est caractérisé ni par la souveraineté, ni par son identification à un ordre juridique. Pour Léon Duguit, l’État n'est qu’une coquille vide, il n’a pas de personnalité, ne peut disposer de droits subjectifs et ne saurait être en mesure d’imposer quoi que ce soit à qui que ce soit. L’État est donc une coquille vide derrière laquelle se cachent des gouvernants – or rien ne garantit que ces gouvernants accepteront de limiter leur puissance pour toujours et continueront à se soumettre au droit.

Ce qui justifie, selon Léon Duguit, l’existence de l’État, c’est le service public. L’État est en effet selon lui l’expression de la solidarité sociale. Les hommes, regroupés en sociétés, sont devenus de plus en plus interdépendants. Cette interdépendance a été accompagnée de la création de normes, et pour faire respecter ces normes, des dirigeants ont émergé afin de les faire respecter. Mais ces dirigeants ne restent dirigeants qu’aussi longtemps qu’ils continuent à se dévouer à la société et à l’organisation de la solidarité sociale au moyen du service public.

Pour Léon Duguit, l’État n'est alors que l’émanation de la société et non pas la conséquence d’une quelconque souveraineté de l’État ou d'un ordre juridique préexistant.

L’État in concreto, perspective sociologique

L’appréhension de l’État par le droit se fait essentiellement in abstracto, dans la théorie et la philosophie du droit. L’État tel que perçu par le droit est un État de papier, or, l’État est profondément politique comme nous l’apprend la définition de Max Weber qui perçoit l’État comme une entreprise politique. Pour appréhender l’État dans la réalité de son existence, il ne suffit pas de connaître les règles qui le régissent (Constitution, lois, règlements), il faut encore voir comment ces règles sont appliquées ou créées. C’est tout l'intérêt de l’analyse sociologique de l’État : examiner comment l’État fonctionne au concret.

On prendra pour fil conducteur de cette section les grands moments de la définition de Max Weber dans Le Savant et le Politique.

L’État : une institution

L’État est avant tout une institution, il est à la fois processus et fruit d’un processus. L’État est une institution par excellence, il est issu d’un processus de construction théorique, et est en permanente construction lui-même.

Il y a institution quand des régularités comportementales deviennent des règles, et qu’elles portent du sens. L’institution est à la fois univers de pratiques (les règles comportementales) et univers de sens (ces règles ont une signification propre qui justifient leur existence). Les institutions établissent toujours des relations entre des personnes : le mariage est une institution, il implique des règles à respecter, ces règles sont porteuses d’une signification et elles permettent à deux personnes de vivre une vie commune.

L’institution commence à l’état de routines qui peu à peu deviennent des lois qui ne sont plus remises en cause, qui deviennent « normales », naturelles.

L’État en tant qu’institution est lui-même composé de plusieurs instutions : ministères, directions, préfectures, délégations, administrations déconcentrées ou décentralisées… Chacune de ces institutions a une culture institutionnelle distincte – chacune de ces institutions est un univers de sens et de pratiques.

L’État n'est donc pas un, ni unifié. Il est un espace où se développent et où s'affrontent des cultures et des logiques institutionnelles différentes. L'État est une institution d'institutions en interaction permanente.

Dont la direction administrative

L’État est dirigé par une administration. C’est une caractéristique essentielle de l’État, organisation politique née en Europe occidentale à l’époque moderne. L’État dispose d’un corps de fonctionnaires spécialisés qui travaillent pour lui et qui établissent un rapport d’autorité stabilisé entre les gouvernants et les gouvernés.

L’État est administré par des gouvernants élus et des fonctionnaires gouvernants (Jacques Lagroye), c.-à-d. que l’État est à la fois administratif et politique, avec une division sociale du travail (Emile Durkheim) entre ces deux personnels.

Revendique avec succès

La définition de Max Weber est une définition probabiliste, il ne dit pas ce que fait l’État, mais ce que l’État est censé faire. « Revendique avec succès » n'est pas la même chose que réussir. L’État est processuel, il évolue. La définition de Weber est une définition souple qui n’enferme pas l’État dans un carcan. Cette définition probabiliste rejoint la pensée de Weber sur le pouvoir qui n’est selon lui qu'une « chance de puissance ».

Cette dimension probabiliste est complétée par une dimension volontariste. L’État est une entreprise, c.-à-d. qu’il est en action, que ses dirigeants (fonctionnaires ou politiques) agissent, mais toujours avec cette double dimension de la réussite ou de l’échec.

Le monopole de la violence physique et symbolique légitime

L’État dispose du monopole de la violence physique légitime, la police, l’armée, le pouvoir d’enfermer ceux qui ont enfreint les lois, voire de tuer ceux qui menacent l’ordre public.

Mais l’État dispose également d’une capacité à exercer une violence symbolique sur ses citoyens, ce que Pierre Bourdieu a appelé la « magie d’État ». La violence symbolique renvoie à la capacité de l’État de catégoriser ses citoyens, grâce à un nom au travers de l’état civil ou un numéro d’immatriculation (comme le numéro de Sécurité sociale en France), ou dans ses tribunaux en les déclarant coupable ou innocent.

Ces deux violences sont par ailleurs compatibles : l’appel sous les drapeaux pour défendre la patrie est un acte de violence symbolique (l’enrôlement dans l’armée pour défendre le pays) mais également physique puisqu’on est enrôlé pour tuer ou être tué.

Séparation des pouvoirs et fonctions de l’État

La séparation des pouvoirs

Les principes fondamentaux d’un État moderne, tels qu’ils ont été énoncés par les grands philosophes politiques, incluent la séparation des pouvoirs. John Locke, dans les deux traités du gouvernement civil (1690), distingue le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif. Montesquieu, dans De l’esprit des lois, adjoindra ultérieurement un troisième pouvoir, le pouvoir judiciaire. Ainsi, la constitution américaine de 1787 s’inspire de ces deux philosophes, ainsi que des principes de droit naturel de Samuel von Pufendorf.

Place de l’État, évolutions récentes

Depuis la fin des années 1980, la place de l’État change radicalement, sous l’effet conjugué de la mondialisation et de la construction européenne (en Europe). Les États perdent une partie de leur pouvoir :

La mondialisation augmente la contrainte extérieure et diminue le pouvoir d’intervention des États dans l’économie mondiale face aux marchés financiers.

En Europe, les États se désengagent de l’économie en privatisant les entreprises publiques. La Sécurité sociale voit son rôle diminuer. Les directives européennes s’imposent dans de plus en plus de secteurs d’activité.

En Europe, les États n’interviennent plus autant dans la prise de décision publique ; ils perdent de leur pouvoir « par le haut », avec la construction européenne.

En France, l’État perd son pouvoir « par le bas », avec la décentralisation et l’augmentation du pouvoir des régions.

Fonctions de l’État

Pierre Rosanvallon distingue quatre grandes fonctions de l’État :

L’État Régalien : faire respecter l’ordre à travers la police, l’armée et la justice.
L’État Instituteur du social : unifier le pays à travers l’école (fin XIX siècle en France avec Jules Ferry).
L’État-providence (1945) : redistribuer les revenus grâce au développement de la solidarité avec la Sécurité sociale.
L’État Promoteur économique : soutenir l’économie dans la droite ligne des idées de Keynes (politique de grands travaux, nationalisations).

Pour Daniel Bell, l'État est « trop grand pour gérer les petites choses et trop petit pour les grandes choses ».

Perspective diachronique

Sociogénèse de l’État

Naissance de l’État

La naissance de l’État, au sens large du terme, coïncide avec l’avènement de la civilisation. Pour la majeure partie de son existence, l’espèce humaine, nomade, vivait de cueillette et de chasse. Ce style de vie s’est modifié environ 9 000 ans avant J.C. avec l’invention de l’agriculture. La pratique de l’agriculture a forcé les hommes à s'installer de façon permanente à certains endroits, près des zones qu’ils cultivaient. Ainsi, le contrôle de la terre est devenu un problème. Ainsi est née la propriété privée, et avec elle, les premières « guerres » sur les désaccords concerncant la propriété des terres.

Dans certaines parties du monde, notamment la Mésopotamie et la Vallée du Nil, les conditions naturelles ont fait que les terres ont été concentré en peu de mains. Finalement, un petit groupe de gens a fini par contrôler les terres travaillées par de nombreuses personnes qui en dépendaient. Ainsi sont nés les premiers États primitifs. Certains politologues ou théoriciens de l’État ne les considèrent d’ailleurs pas comme État, car étant trop primitifs, sans infrastructures et lois. Ils préfèrent le terme de « proto-État ».

Un des plus anciens code de lois, celui d’Hammurabi, date d’environ 1 700 ans avant J.C. C’est à cette époque que le concept de « loi », une des fondations de l’État moderne, a commencé à apparaître. Mais les gouvernants de l’époque étaient pour l’essentiel des « dieux-rois ». Ainsi, les lois qui d’une certaine façon limitaient le pouvoir des monarques n’ont pas été très développées.

Les cités-États de la Grèce antique ont été les premières a établir des États dont les pouvoirs étaient clairement définis par la loi (même si celle-ci était facilement modifiable). Notons aussi que le concept de démocratie est par ailleurs né à Athènes.

Beaucoup d’institutions étatiques trouvent leur origine dans la Rome antique qui a hérité ses traditions de la Grèce et qui les a développé par la suite. Cependant, la République romaine finit par devenir un Empire, qui créa le concept d’Empire universel, soit l’idée que le monde devait être uni sous un seul État-Empire.

La chute de l’Empire romain et les grandes migrations ont changé la politique en Europe. Les royaumes barbares qui ont suivi étaient éphémères et peu organisés et n’avaient que peu de ressemblance avec le concept moderne de l’État. Même le royaume de Charlemagne était chancelant. Sans la règle de primogéniture a été dissous en trois royaumes par le Traité de Verdun en 843. Ceux-ci étaient plus de vastes possessions de terre que de véritables royaumes. De nouveau, l’État est devenu l’expression d’une vaste possession de terre.

L’absence de véritable successeur à l’Empire romain a créé un vide politique en Europe. Les royaumes d’Europe occidentale étaient assiégés et régulièrement attaqués par des envahisseurs : les musulmans d’abord au sud, des émigrants à l’est, et enfin les invasions vikings venant du nord. À peu près au même moment, la religion, rarement plus qu'un simple facteur politique dans les anciens empires romain et grec, a contribué ici à former un semblant d'unité au milieu d'une Europe politiquement dissipée. Cela a abouti à reformer un cadre institué, le féodalisme, qui régulait les conflits internes et aida l’Europe à faire face aux menaces extérieures. Ce système se manifesta entre autre par l’apparitions des croisades auxquelles plusieurs pays d’Europe participèrent ensemble. En 1302, le pape Boniface VIII déclara même que le pouvoir politique exerçait ses prérogatives sous l’ordre des prêtres. Voilà qui limitait les pouvoirs des rois et les forçait à jurer allégeance au pape, la population des États étant très chrétiennes.

Le Saint Empire romain germanique, une des plus fortes puissances de l’époque médiévale, apparut en tant que concurrent à l’autorité papale par la personne de Frédéric Barberousse, qui a envahi l’Italie en clamant la sécularisation au milieu du XII siècle. L’affaiblissement de la papauté est un thème important du Moyen Âge : le schisme d’Occident a la fin du XIV siècle (qui doit son origine a une dispute sur la succession papale) a été exploité par les autorités séculaires et a contribué à l’accroissement de leur pouvoir. L’émergence de longues dynasties stables aux larges territoires, par exemple en Espagne, en France, et en Castille, leur a permis d’obtenir un rôle a la fois plus important et indépendant politiquement qu’auparavant.

Le passage à des États ainsi plus laïques est devenu un important point de controverse. Les grandes dynasties d’Europe ont consolidé fortement leur pouvoir aux alentours du XVI siècle ; en même temps, les menaces extérieures à l’Europe devinrent moins importantes. La Réforme eut un impact considérable sur la structure politique Européenne : le débat n’était pas seulement idéologique, il menaçait également les fondements d’institutions reposant sur le féodalisme. Le conflit qui s’ensuivit vit s’affronter les partisans d’un État affilié au pape contre ceux qui souhaitaient un État libre de l’influence papale et séculaire, capable de décider de sa propre politique, interne mais aussi religieuse.

Ces conflits ont culminé pendant la guerre de Trente Ans du XVII siècle. En 1648, les puissances européennes signaient les traités de Westphalie, mettant fin aux violences religieuses pour de simples motifs politiques et l’Église fut privé de pouvoir politique temporel, bien que la religion continua à servir de fondation à la légitimé des rois, en leur attribuant le « droit divin ». Le principe du « cuius regio, eius religio » (« chaque région sa religion ») établit en Westphalie créa un précédent en établissant l’idée de statu quo et de la non-ingérence d’États dans la politique d’autres États. L’État moderne était né.

L’État continua de se développer alors que la noblesse et la bourgeoise amenèrent et créèrent beaucoup de richesses, accentuant le prestige économique, mais aussi culturel et politique des États. On assista même à une hausse du nombre des fonctionnaires et a l’émergence d’une bureaucratie balbutiante.

Près d'un siècle et demi après la paix de Westphalie, l’État devint véritablement moderne à travers le processus de la Révolution française. La Grande Armée de Napoléon déferla en effet sur l’Europe, détruisant les féodalismes et les remplaçant par le concept d’État-nation, qui demeura de l’époque jusqu’à maintenant comme le système étatique dominant, malgré les contestations internes et les différentes idéologies (comme le marxisme) des XIX et XX siècles qui appelleront à dépasser le concept de nation.

Aujourd’hui, les États-nations se déclinent en toute une variété de modèles institutionnels et politiques, chacun définissant sa forme de gouvernance (fédéral, unitaire, présidentiel, parlementaire, constitutionnel, démocrate, dictatorial, etc.) et son rapport à la religion (théocraties, laïc, reconnaissance ou non des cultes, etc.).

L’État : un relativisme culturel

Devenir de l’État

La fin de l’État

Le marxisme identifie l’État à la volonté de la classe sociale dominante. Selon lui, la disparition des classes sociales entraine donc celle de l’État.

Vers un État post-moderne ?

Voir aussi

International

l'État en droit international

Bibliographie

Pierre Clastres, La Société contre l’État
Eugène Enriquez, De la horde à l’État
Thomas Hobbes, Le Léviathan
Lénine, L’État et la Révolution
Gaston Leval, L’État dans l’Histoire
John Locke, Les Deux Traités du gouvernement civil, 1690
Nicolas Machiavel, Le Prince
Carré de Malberg, Contributions à la théorie de l'État, 1921
Montesquieu, De l’esprit des lois
Thomas More, L’Utopie
Platon, ''La République

Citations

« L’État, c’est moi » (citation apocryphe attribuée à Louis XIV)
« Si l’État est fort, il nous oppresse ; si l’État est faible, nous périssons. » (Paul Valéry)
« Je m’en vais, mais l’État demeurera toujours. » (Louis XIV)
« Tout dans l’État, rien hors de l’État, rien contre l’État. » (Benito Mussolini)
« L’État, c'est la grande fiction à travers laquelle tout le monde s’efforce de vivre aux dépens de tout le monde. » (Frédéric Bastiat)
« L’État constitue le pur produit de l’émergence de la violence dans les sociétés humaines. » (Pascal Salin)
« L’État, c’est le plus froid des monstres froids. Il ment froidement et voici le mensonge qui rampe de sa bouche : “Moi, l’État, je suis le peuple.” » (Friedrich Nietzsche)
« Beaucoup trop d’hommes viennent au monde : l’État a été inventé pour ceux qui sont superflus. » (Friedrich Nietzsche)
« La mission historique de la bourgeoisie est la création d’un État “national” moderne ; mais la tâche historique du prolétariat est d’abolir cet État. » (Rosa Luxemburg)
« Qui donne aux pauvres prête à Dieu, qui donne à l’État prête à rire. » (Tristan Bernard)
« Nous n’avons pas besoin d’un État qui régente et domine tout, mais au contraire d’un État qui reconnaisse généreusement et qui soutienne, dans la ligne du principe de subsidiarité, les initiatives qui naissent des différentes forces sociales et qui associent spontanéité et proximité avec les hommes ayant besoin d’aide ». (Benoît XVI, Deus Caritas Est)
« État : Gangstérisme officialisé. » (Louis Calaferte)
« L’État est l’organisation spéciale d’un pouvoir, c’est l’organisation de la violence destinée à mater une certaine classe. » (Lénine)

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